collectif CONTRAST

consentement capacité contrainte santé mentale


Colloque International Normastim, 23 & 24 novembre 2017

Intitulé « Les neurosciences de l’expérimentation à la clinique : enjeux juridiques, philosophiques et sociologiques de la stimulation cérébrale profonde », le colloque final du programme ANR Normastim se déroulera à l’Université Paris Diderot, les 23 et 24 novembre prochains.

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Visite en France de la rapporteure spéciale de l’ONU sur les questions de handicap

Catalina Devandas, rapporteure spéciale de l’ONU sur les questions de handicap, a terminé sa visite en France par une conférence de presse dans laquelle elle a souligné les efforts que la France doit faire dans la mise en oeuvre des droits des personnes handicapées.

A l’occasion de cette visite, différentes associations dont Advocacy France et le CRPA ont  remis des rapports à la rapporteure sur les soins psychiatriques.


« Les soins psychiatriques sans consentement » ouvrage Aide-Mémoire aux Editions Dunod

Sophie Théron, maître de conférences en droit public à l’Université de Toulouse Capitole, vient de publier un ouvrage Aide-Mémoire (Dunod, octobre 2017) sur Les soins psychiatriques sans consentement : « Cet ouvrage analyse les règles juridiques du dispositif des soins psychiatriques sans consentement, de son déclenchement à sa levée, en mettant l’accent sur les droits et libertés du patient ».


CiDPH : Une observation générale du comité des droits sur l’art.19 « autonomie de vie »

L’Observation générale n° 5 du Comité des droits des personnes handicapées de l’ONU sur l’article 19 – « Autonomie de vie et inclusion dans la société » – a été publiée dans sa version anglaise. Vous trouverez ci-dessous les informations données par le comité des droits : https://www.unog.ch/unog/website/news_media.nsf/(httpNewsByYear_en)/3D9958A5241549A9C125818B002E7DAA?OpenDocument


« Vieillissement, éthique et société » : colloque international francophone organisé par le GEFERS

Organisé par le GEFERS, dans le cadre des XIèmes journées itinérantes francophones d’éthique des soins de santé, ce colloque s’intitule « Vieillissement, éthique et société : Quel accompagnement respectueux de la liberté et de l’identité de la personne âgée dans la pratique quotidienne des soins ? », et se déroulera à Tours les 9 et 10 novembre prochains. Le programme complet propose conférences, débats, et partages d’expériences et les inscriptions se font en ligne, rubrique « actualités ».